Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME UTILITY
Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY

Numéro de dépôt :
1092567
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HOME UTILITY

Déposée le 6 avril 1979 par THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOME UTILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), Towson, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque HOME UTILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HOME UTILITY est expirée depuis le 6 avril 1989.

THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HOLGUN , VERSA CLUTCH , SPIR 2000 , MOD 4 , TURBOMATIC , BD , CELL 8 , BROSS 2000 , DE WALT


Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), Towson, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Inscription - Concession de licence n°31400 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31400 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Changement de dénomination n°11792 - Publication au BOPI

Appareils électriques en général, ainsi que machines et accessoires électriques, et notamment les machines à rectifier pour tous usages, alésoirs pour tous usages, marteaux, burineurs, riveteuses, défonceuses de béton, perforatrices pour le charbon, perceuses, machines à rectifier les soupapes, machines à dresser les soupapes, machines à serrer les écrous et les vis, à dresser ou à polir les parquets, à rectifier les manches d'outils et les antennes, tarauds électriques, supports de perceuses pour outils électriques, machines à poser les goujons, scies à main, polissoirs électriques, machines à sable, clés à canon, pilotes et manchons pour machines à rectifier et à aléser les sièges de soupapes, scies à trous, aspirateurs, ventilateurs, boîtes contenant les outils actionnés électriquement pour remise en état des sièges de soupapes et accessoires allant avec elles, balances électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.