Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY
Numéro de dépôt :
1092567
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HOME UTILITY
Déposée le 6 avril 1979 par THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HOME UTILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), Towson, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque HOME UTILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Maryland (E.U.A.), Towson, Etat de Maryland, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045
Inscription - Concession de licence n°31400 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31400 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Changement de dénomination n°11792 - Publication au BOPI
Appareils électriques en général, ainsi que machines et accessoires électriques, et notamment les machines à rectifier pour tous usages, alésoirs pour tous usages, marteaux, burineurs, riveteuses, défonceuses de béton, perforatrices pour le charbon, perceuses, machines à rectifier les soupapes, machines à dresser les soupapes, machines à serrer les écrous et les vis, à dresser ou à polir les parquets, à rectifier les manches d'outils et les antennes, tarauds électriques, supports de perceuses pour outils électriques, machines à poser les goujons, scies à main, polissoirs électriques, machines à sable, clés à canon, pilotes et manchons pour machines à rectifier et à aléser les sièges de soupapes, scies à trous, aspirateurs, ventilateurs, boîtes contenant les outils actionnés électriquement pour remise en état des sièges de soupapes et accessoires allant avec elles, balances électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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