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Marques déposées par la société étrangère THE BIBB CCMPANY
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ROYALTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTON
THE BIBB CCMPANY, Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1645391
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2001

Présentation de la marque ROYALTON

Déposée le 20 février 1991 par la société étrangère THE BIBB CCMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THE BIBB CCMPANY domicilié(e) 237 Coliseum Drive, MACON, GEORGIE 31208 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ROYALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTON est expirée depuis le 20 février 2001.


THE BIBB CCMPANY, Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware - 237 Coliseum Drive, MACON, GEORGIE 31208 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Draps, taies d'oreillers, dessus d'oreillers, édredons, jetés de lits, bas de lit, jupons de lit, rideaux de lit, tentures de lit, franges de lit, napperons ronds au crochet, couvertures de lit, plaids, couvertures de voyage, tissu au mètre, draps et serviettes de bain, gants de toilette, essuie-mains, linge de bain (à l'exception de l'habillement), rideaux de douche, housses de couettes, housses de duvets