Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATES
THE BATES MANUFACTURING COMPANY

Numéro de dépôt :
1023119
Date de dépôt :
19/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATES

Déposée le 19 juillet 1977 par THE BATES MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BATES MANUFACTURING COMPANY domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) Newburgh Road, HACKETTSTOWN, Etat de New Jersey (U.S.A.). - États-Unis.

La marque BATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BATES est expirée depuis le 19 juillet 1987.

THE BATES MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BATES


THE BATES MANUFACTURING COMPANY - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) Newburgh Road, HACKETTSTOWN, Etat de New Jersey (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Des machines à compter et à numéroter.