THE ARTUS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey)
Numéro de dépôt :
97704454
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007
Présentation de la marque ARTUS
Déposée le 17 novembre 1997 par THE ARTUS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est THE ARTUS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey), domicilié(e) 201 South Dean Street, Englewood, NJ 07631 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 17 novembre 2007.
THE ARTUS CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey) - 201 South Dean Street, Englewood, NJ 07631 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Blocs et ébauches de tels blocs destinées à être utilisées comme cales et joints; tôles métalliques, tôles pour cales, joints, rondelles et cales, matériaux de garniture destinés à être utilisés dans des machines, machines et moteurs. Blocs et ébauches de tels blocs destinées à être utilisées comme cales et joints; plaques en matière plastique, plaques pour cales, joints, rondelles et cales, matériaux de garniture destinés à être utilisés dans des machines, machines et moteurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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