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Marques déposées par THE AMTICO COMPANY LIMITED
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ARTECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECA
THE AMTICO COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
93471940
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque ARTECA

Déposée le 11 juin 1993 par THE AMTICO COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est THE AMTICO COMPANY LIMITED, domicilié(e) Bath Road Bridgwater, SOMERSET ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ARTECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECA est expirée depuis le 11 juin 2003.

THE AMTICO COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : WORKS OF ART YOU CAN WALK ON , STRATICA , CHEQUERS , METEOR , CLIPSTONE , CELESTIAL , AMTICO


THE AMTICO COMPANY LIMITED - Bath Road Bridgwater, SOMERSET ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Tuiles non métalliques.Revêtements de sols

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.