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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
92440937
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1992 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440937.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2002.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN'S OF LONDON , ADMIRAL , (Marque figurative) , CROWN'S , CARLTON , BULL DURHAM , PALL MALL CLASSICS , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER , WATERFORD


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes