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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
1326032
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2005
Marque figurative de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 octobre 1985 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum STAMFORD, Etat de Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2055456) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2055456) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326032.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 2005.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN'S OF LONDON , ADMIRAL , (Marque figurative) , CROWN'S , CARLTON , BULL DURHAM , (Marque figurative) , PALL MALL CLASSICS , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum STAMFORD, Etat de Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2055456) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2055456) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1995 n°2055456 - Publication au BOPI 1995-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription - Changement d'adresse n°23546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18114 - Publication au BOPI

Tabac et produits manufacturés à base de tabac ou contenant du tabac.