(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 octobre 1985 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325476.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2005.
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1995 n°2055452 - Publication au BOPI 1995-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04
Inscription - Changement d'adresse n°23546 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18114 - Publication au BOPI