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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
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CROWN'S OF LONDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWN'S OF LONDON
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
92434247
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque CROWN'S OF LONDON

Déposée le 17 septembre 1992 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROWN'S OF LONDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CROWN'S OF LONDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWN'S OF LONDON est expirée depuis le 17 septembre 2002.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ADMIRAL , (Marque figurative) , CROWN'S , CARLTON , BULL DURHAM , (Marque figurative) , PALL MALL CLASSICS , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER , WATERFORD


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes