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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
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CARLTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLTON
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
92414793
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque CARLTON

Déposée le 13 avril 1992 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum, Stamford, Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLTON est expirée depuis le 13 avril 2002.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN'S OF LONDON , ADMIRAL , (Marque figurative) , CROWN'S , BULL DURHAM , (Marque figurative) , PALL MALL CLASSICS , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER , WATERFORD


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum, Stamford, Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes