PALL MALL
Présentation de la marque PALL MALL
Déposée le 30 août 1991 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALL MALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALL MALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALL MALL est expirée depuis le 30 août 2001.
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 16 décembre 1996 - Concession de licence n°210210 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161358 - Publication au BOPI 1993-07-26