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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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PALL MALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALL MALL
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1690138
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
PALL MALL de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque PALL MALL

Déposée le 30 août 1991 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALL MALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PALL MALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALL MALL est expirée depuis le 30 août 2001.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ICEBERG , PALM BEACH , CARLTON , (Marque figurative) , PALL MALL , TENNYSON , CARLTON , OMAR


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 16 décembre 1996 - Concession de licence n°210210 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161358 - Publication au BOPI 1993-07-26

Tabac manufacturé ou non