Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALL MALL
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1394032
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997
PALL MALL de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque PALL MALL

Déposée le 13 février 1987 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALL MALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PALL MALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALL MALL est expirée depuis le 13 février 1997.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ICEBERG , PALM BEACH , CARLTON , (Marque figurative) , TENNYSON , CARLTON , OMAR , BRIGHTON


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 16 décembre 1996 - Concession de licence n°210210 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161358 - Publication au BOPI 1993-07-26

Tabac manufacturé ou non.