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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1359437
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1996
Marque figurative de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1986 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 245 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359437.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1996.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ICEBERG , PALM BEACH , CARLTON , (Marque figurative) , PALL MALL , TENNYSON , CARLTON , OMAR


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 245 Park Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Tabac, manufacturé ou non, cigarettes et cigares.