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Marques déposées par la société THE ALUMASC GROUP PLC
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AQUA-LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA-LINE
THE ALUMASC GROUP PLC, Société britannique

Numéro de dépôt :
92405556
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022

Présentation de la marque AQUA-LINE

Déposée le 13 février 1992 par la société THE ALUMASC GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société THE ALUMASC GROUP PLC domicilié(e) Burton Latimer, Kettering, NORTHAMPTONSHIRE NN15 5JP - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUA-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-LINE est expirée depuis le 13 février 2022.


THE ALUMASC GROUP PLC, Société britannique - Burton Latimer, Kettering, NORTHAMPTONSHIRE NN15 5JP - Royaume-Uni


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212002 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298663 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490779 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Produits métalliques pour recueillir et évacuer les eaux pluviales, gouttières métalliques, conduites de descente métalliques, et parties constitutives de ces produits