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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "The A B Ranch House"
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FRANCOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOTEL
SARL "The A B Ranch House"

Numéro de dépôt :
1629477
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000
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Présentation de la marque FRANCOTEL

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "The A B Ranch House" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "The A B Ranch House" domicilié(e) Avenue de Toulouse, 12200 Villefranche de Rouergue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAVET Chantal - France.

La marque FRANCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOTEL est expirée depuis le 26 novembre 2000.


SARL "The A B Ranch House" - Avenue de Toulouse, 12200 Villefranche de Rouergue - France


Mme DAVET Chantal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Hotellerie. Restauration