Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOTEL
Numéro de dépôt :
1629477
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000
Présentation de la marque FRANCOTEL
Déposée le 26 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "The A B Ranch House" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOTEL est expirée depuis le 26 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18