Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINITAS
Mr THAY STEPHAN

Numéro de dépôt :
3314794
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
SAINITAS de THAY STEPHAN

Présentation de la marque SAINITAS

Déposée le 27 septembre 2004 par monsieur THAY STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est monsieur THAY STEPHAN domicilié(e) 08, AVENUE DE CHOISY,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr THAY STEPHAN SAINITAS domicilié(e) 08, RUE DUBAN,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque SAINITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINITAS est expirée depuis le 27 septembre 2014.

THAY STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : BLACK APPLE


Mr THAY STEPHAN - 08, AVENUE DE CHOISY,75013 PARIS - 75013 - France


Mr THAY STEPHAN SAINITAS - 08, RUE DUBAN,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et laboratoires. – contrôle de qualité. – recherche en bactériologie.