Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBRES ET LITERIE
THARRAT - Robert-Jacques

Numéro de dépôt :
95587206
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque CHAMBRES ET LITERIE

Déposée le 7 septembre 1995 par THARRAT - Robert-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBRES ET LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est THARRAT - Robert-Jacques, domicilié(e) 13, Avenue Parmentier, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THARRAT - Robert-Jacques - France.

La marque CHAMBRES ET LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRES ET LITERIE est expirée depuis le 7 septembre 2005.


THARRAT - Robert-Jacques - 13, Avenue Parmentier, 75011 PARIS - France


THARRAT - Robert-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

- Luminaire lampe d'éclairage. - Meuble, literie, sommiers, matelas. - Tissus d'ameublement linge de lit

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).