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Marques déposées par la société THANN ET MULHOUSE
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TITAFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITAFRANCE
THANN ET MULHOUSE

Numéro de dépôt :
1274072
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2004

Présentation de la marque TITAFRANCE

Déposée le 28 mai 1984 par la société THANN ET MULHOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THANN ET MULHOUSE domicilié(e) 95 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 68800 THANN (dossier no 2033470) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 550 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2033470) - France.

La marque TITAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITAFRANCE est expirée depuis le 28 mai 2004.

THANN ET MULHOUSE a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRTAN


THANN ET MULHOUSE - 95 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 68800 THANN (dossier no 2033470) - France - SIREN 945550119


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - (dossier no 2033470) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1994 n°2033470 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Produits chimiques pour l'industrie et plus particulièrement de l'oxyde de titane.