Marque expirée - Marque en non vigueur

POMPES FUNEBRES CAP FUNERAIRE
thanato service, sarl

Numéro de dépôt :
3694077
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/11/2019

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES CAP FUNERAIRE

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) thanato service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « POMPES FUNEBRES CAP FUNERAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) thanato service domicilié(e) 14 AVENUE JEAN MEDECIN CHEZ AMADEUS - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 739 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thanato service domicilié(e) 14 AVENUE JEAN MEDECIN CHEZ AMADEUS - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES CAP FUNERAIRE est expirée depuis le 26 novembre 2019.


thanato service, sarl - 14 AVENUE JEAN MEDECIN CHEZ AMADEUS - 06000 - NICE - France - SIREN 484739164


thanato service - 14 AVENUE JEAN MEDECIN CHEZ AMADEUS - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Cercueils ;

Pompes funèbres.