Déposée le 28 août 2012 par monsieur THAMI JAZOULI-ALAOUI et monsieur YAVUZ DEMIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 7 TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur THAMI JAZOULI-ALAOUI domicilié(e) 13 BIS CHEMIN DE LA GRENOUILLERE - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France et monsieur YAVUZ DEMIR domicilié(e) 59 AVENUE LOUIS DEQUET - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THAMI JAZOULI-ALAOUI domicilié(e) 13 BIS CHEMIN DE LA GRENOUILLERE - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France.
La marque 7 TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. THAMI JAZOULI-ALAOUI - 13 BIS CHEMIN DE LA GRENOUILLERE - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France
M. YAVUZ DEMIR - 59 AVENUE LOUIS DEQUET - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France
M. THAMI JAZOULI-ALAOUI - 13 BIS CHEMIN DE LA GRENOUILLERE - 91620 - LA VILLE DU BOIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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