Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VT1
THALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412493
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque VT1

Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VT1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) 45 Rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque VT1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VT1 est expirée depuis le 27 mars 2022.

THALES a également déposé les autres marques suivantes : THOM-PLUS , B.IFF , COMTRAC , THALES , HYPER-VAPOTRON , CARDAMOM , PYROBLOC , E.TRANSaCTION , THALES , SOUNDFLYER


THALES, Société Anonyme - 45 Rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 552059024


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150205 - Publication au BOPI 1992-10-08

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24

Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215268 - Publication au BOPI 2002-02-08

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493181 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02

Missiles, fusées de proximité, charges militaires, dispositifs de sécurité intégrés à la chaîne de mise à feu, dispositifs de mise à feu, dispositifs de pilotage (guidage) des missiles, tubes de lancement