Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) THALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAPOTRON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) 45 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble “ Visium ” 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES, Société Anonyme - 45 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 552059024
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble “ Visium ” 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135684 - Publication au BOPI 1999-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 26 mars 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°199444 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270961 - Publication au BOPI 1999-01-25
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412894 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Machines et machines outils, ainsi que leurs dispositifs de refroidissement;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ainsi que leurs dispositifs de refroidissement.Composantes électriques ou électroniques et notamment tubes à vide ainsi que leurs organes, leurs équipements associés et en particulier leurs dispositifs de refroidissement par vaporisation;émetteurs de radio et de télévision ainsi que leurs installations connexes;appareils et instruments, organes et dispositifs électriques;électrotechniques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;radioélectriques;photographiques, cinématographiques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de calcul, de mesurage;de signalisation, de contrôle;de commande, de télécommande;d'enseignement;de génération, d'enregistrement, de télétransmission et de reproduction d'images, de sons ou de données;d'amplification, de modulation, de détection;de télévision, de télécinéma;de téléphonie, de radiotéléphonie.Appareils installations et organes de refroidissement, de réfrigération, de traitement par le froid, de séchage, de ventilation, de climatisation, de production de vapeur, de chauffage, de cuisson;appareillages et dispositifs de refroidissement de parois ou d'éléments chauds;appareils et réacteurs nucléaires ainsi que leurs organes et en particulier leurs systèmes de refroidissement;récupérateurs de chaleur.Véhicules;appareils de locomotion par terre par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres ainsi que leurs organes et notamment leurs dispositifs de refroidissement
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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