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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THALES
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NETTRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETTRAC
THALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3349025
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2025
NETTRAC de THALES

Présentation de la marque NETTRAC

Déposée le 15 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque NETTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTRAC arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

THALES a également déposé les autres marques suivantes : THOM-PLUS , B.IFF , COMTRAC , THALES , HYPER-VAPOTRON , CARDAMOM , PYROBLOC , E.TRANSaCTION , THALES , SOUNDFLYER


THALES, Société Anonyme - Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552059024


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 6 février 2006 - retrait partiel n°427710 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448209 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513732 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2015 n°2580432 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-04

Appareils, équipements et dispositifs électroniques, de traitement, de transmission, de réception de données, d'informations ou de signaux et logiciels associés ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à un usage pour la supervision, le contrôle et la gestion d'un réseau ferroviaire.