Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

National Cloud
THALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3922096
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
National Cloud de THALES

Présentation de la marque National Cloud

Déposée le 24 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « National Cloud »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) 45 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

THALES a également déposé les autres marques suivantes : THOM-PLUS , B.IFF , COMTRAC , THALES , HYPER-VAPOTRON , CARDAMOM , PYROBLOC , E.TRANSaCTION , THALES , SOUNDFLYER


THALES, Société Anonyme - 45 rue de Villiers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 552059024


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628823 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou télématiques, mémoires pour ordinateurs, modems ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, logiciels de gestion d'informations et de données, logiciels de sauvegarde des données ; logiciels informatiques destinés à l'archivage électronique ; progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ;

Services de télécommunications ; transmission et traitement d'informations, de données, d'images et de sons par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission de messages et d'images codées par ordinateur ; informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; conseil en matière de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; transmission d'informations à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'une plateforme Internet pour la mise à disposition (transmission) d'informations et de données ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations et de donnée par réseau Internet ; services de mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations contenues dans des banques de données ;

Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications, services d'expertise à savoir contrôle technique de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; étude de projets techniques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateur ; conception, développement et entretien d'outils et de systèmes informatiques de mise à jour de bases de données. conseils techniques informatiques ; conception de systèmes informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique.