Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) THALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPER-VAPOTRON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) 45 rue de Villiers,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2319002) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2319002) - 94117 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES Société Anonyme - 45 rue de Villiers,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2319002) - 92200 - France - SIREN 552059024
MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2319002) - 94117 - France
Renouvellement sans limitation n°2072745 - Publication au BOPI 1996-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319002 - Publication au BOPI 2006-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440405 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197760 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 26 mars 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°199444 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437100 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155815 - Publication au BOPI 1993-03-08
Machines, machines-outils et moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et notamment leurs dispositifs de refroidissement;compresseurs, groupes motocompresseurs;pompes, motopompes, circulateurs;machines à faire le vide.Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques;radioélectriques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de calcul;de signalisation, de contrôle, de régulation, de mesurage;de commande, de télécommande;de transmission, de télétransmission;de génération, d'enregistrement et de reproduction de données, de sons ou d'images;de détection, d'amplification ou de modulation de signaux;composants électroniques, notamment semiconducteurs de puissance, tubes électroniques à vide ou à gaz et en particulier tubes émetteurs de radio ou de télévision ainsi que leurs organes de refroidissement.Installations, appareils et organes de réfrigération, de traitement par le froid;de climatisation ou de conditionnement d'air;de ventilation, de séchage;de chauffage;dispositifs et appareillages pour le refroidissement d'éléments ou de parois dégageant de la chaleur, dans le domaine notamment des machines thermiques, des réacteurs nucléaires et des tubes électroniques émetteurs de radio ou de télévision;appareils et installations de distribution d'eau et de production de vapeur.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules ainsi que leurs organes et notamment leurs dispositifs de refroidissement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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