Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) THALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque CROTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES, Société Anonyme - Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552059024
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2060616 - Publication au BOPI 1996-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315781 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription - Changement d'adresse n°44428 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription - Changement d'adresse n°44428 - Publication au BOPI
Inscription le 16 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435068 - Publication au BOPI 2006-05-16
Inscription le 11 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195667 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434425 - Publication au BOPI 2006-05-16
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619706 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, acoustiques, électroacoustiques;radioélectriques;scientifiques;de physique;de détection, de signalisation, de mesurage, de contrôle;de calcul;de télévision;de génération, d'émission, d'amplification, de modulation, de réception, d'enregistrement, de reproduction, de visualisation, de traitement de signaux et de données;de télétransmission, de télécommunication, de télécommande;radars, sonars, lidars, leurs organes et leurs équipements associés;calculateurs électroniques;dispositifs, appareillages et installations pour la détection, la localisation et la poursuite d'objectifs ou de cibles mobiles;satellites non habités et sondes spatiales;stations de poursuite de satellites;fils et câbles électriques;antennes.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules porteurs d'armements et d'équipements associés notamment destinés à la détection et à la poursuite automatique de cibles;satellites habités.Armes à feu;projectiles, engins balistiques et missiles, ainsi que leurs dispositifs de stabilisation, de guidage, de télécommande, de contrôle ou de mise à feu; appareils, instruments, dispositifs ou systèmes électriques, électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques, acoustiques, électroacoustiques de visée et de conduite de tir, notamment ceux fonctionnant au moyen de radars ou de sonars associés à des calculateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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