Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THALES
/
ACED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACED
THALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93450518
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013

Présentation de la marque ACED

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2231962) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THALES THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon domicilié(e) 13, Avenue du Président Salvador Allende,94117 ARCUEIL Cedex (dossier no 2231962) - 94117 - France.

La marque ACED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACED est expirée depuis le 13 janvier 2013.

THALES a également déposé les autres marques suivantes : THOM-PLUS , B.IFF , COMTRAC , THALES , HYPER-VAPOTRON , CARDAMOM , PYROBLOC , E.TRANSaCTION , THALES , SOUNDFLYER


THALES, Société Anonyme - 173, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2231962) - 75008 - France - SIREN 552059024


THALES THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon - 13, Avenue du Président Salvador Allende,94117 ARCUEIL Cedex (dossier no 2231962) - 94117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363283 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363284 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2231962 - Publication au BOPI 2002-12-03

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Armes à feu, munitions, projectiles, explosifs, notamment obus, missiles à effets dirigés