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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS
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S-Cube
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S-Cube
THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293747
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2024
S-Cube de THALES UNDERWATER SYSTEMS

Présentation de la marque S-Cube

Déposée le 25 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-Cube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS domicilié(e) 525 route des Dolines, Parc de sophia Antipolis - 06561 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 215 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque S-Cube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S-Cube est expirée depuis le 25 mai 2024.

THALES UNDERWATER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ROSETA , SSS , MINEKILLER


THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée - 525 route des Dolines, Parc de sophia Antipolis - 06561 - VALBONNE - France - SIREN 403215692


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556296 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754683 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772426 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Sonars.