ROSETA
Présentation de la marque ROSETA
Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSETA arrivera à expiration en date du 11 février 2025.
THALES UNDERWATER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576666 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754683 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 13 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772426 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13