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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS
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MINEKILLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINEKILLER
THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94514608
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2024

Présentation de la marque MINEKILLER

Déposée le 8 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINEKILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES UNDERWATER SYSTEMS domicilié(e) PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 525 ROUTE DES DOLINES - 06561 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 215 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL - France.

La marque MINEKILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINEKILLER est expirée depuis le 8 avril 2024.

THALES UNDERWATER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : S-Cube , ROSETA , SSS


THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée - PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 525 ROUTE DES DOLINES - 06561 - VALBONNE - France - SIREN 403215692


MARKS & CLERK FRANCE, Mme Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL - France


Inscription le 30 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389608 - Publication au BOPI 2004-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2261870 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination n°389610 - Publication au BOPI 2004-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389609 - Publication au BOPI 2004-03-30

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554823 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754683 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772426 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Appareils électroniques, nautiques, de guidage; appareils pour transmission de données.Armes à feu; munitions et projectiles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.