Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWIFT
THALES SYSTEMES AEROPORTES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536397
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014

Présentation de la marque SWIFT

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES domicilié(e) 2 avenue Gay Lussac,78990 ELANCOURT (dossier no 2267763) - 78990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2267763) - 94117 - France.

La marque SWIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWIFT est expirée depuis le 16 septembre 2014.

THALES SYSTEMES AEROPORTES a également déposé les autres marques suivantes : MAGISS , DAMIEN , PHALANGER , SEARCHMASTER , AMASCOS , RADANT , SIMADEC , SURICATE , DIACERTO , SOFTARC


THALES SYSTEMES AEROPORTES SA Société Anonyme - 2 avenue Gay Lussac,78990 ELANCOURT (dossier no 2267763) - 78990 - France - SIREN 383475092


THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2267763) - 94117 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267763 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395448 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395447 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395446 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Radars miniaturisés pour aérodynes légers télépilotés utilisés essentiellement dans le domaine militaire