Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMIEN
THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93458274
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023

Présentation de la marque DAMIEN

Déposée le 5 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SYSTEMES AEROPORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SYSTEMES AEROPORTES domicilié(e) 2 avenue Gay-Lussac - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMIEN est expirée depuis le 5 mars 2023.

THALES SYSTEMES AEROPORTES a également déposé les autres marques suivantes : MAGISS , PHALANGER , SEARCHMASTER , AMASCOS , RADANT , SIMADEC , SURICATE , SWIFT , DIACERTO , SOFTARC


THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS, Société par Actions Simplifiée - 2 avenue Gay-Lussac - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 383475092


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237494 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376549 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376550 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376551 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524094 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-08

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762977 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

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