Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMASCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES domicilié(e) 2 avenue Gay-Lussac - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque AMASCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES SYSTEMES AEROPORTES S.A., Société Anonyme - 2 avenue Gay-Lussac - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 383475092
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479552 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09
Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637001 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762977 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762975 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Système de surveillance et de patrouille maritime composé de senseur radar, caméra infrarouge, détecteur d'émission électromagnétique, détecteur d'approche missile en infrarouge et ultraviolet, détecteur acoustique sous-marine ; appareils de communication très haute et ultra haute fréquence, haute fréquence et communication par satellite ; appareils de transmissions de données composés de modem, crypteur, calculateur ; système électronique comprenant le support et l'interface (mécaniques, électriques et informatiques) de largage d'armement pour missile, torpille, grenade sous-marine ; lanceur de bouées acoustiques, de marqueurs fumigènes ; système d'autoprotection composé de lanceur de leurres infrarouge, lanceur de leurres électromagnétiques ; système de navigation composé de centrale inertielle, de système de positionnement global ; système (calculateur et logiciel) de commande tactique composé de calculateur tactique et gestionnaire de base de données, bus de mission et gestionnaire de bus de mission, gestionnaire de liaisons tactiques et de communication par satellite. Consoles opérateur composé d'écrans de visualisation, claviers, boule roulante, panneau tactile ; système de détection des pollutions marines composé de senseur radar latéral, détecteur infrarouge, ultraviolet ou visible, radiomètre micro-ondes, appareil photographique et caméra vidéo.
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