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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE
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Synaps Conseil
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Synaps Conseil
THALES SIX GTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3692291
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
Synaps Conseil de THALES SIX GTS FRANCE

Présentation de la marque Synaps Conseil

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Synaps Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE domicilié(e) 4 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 470 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque Synaps Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Synaps Conseil arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

THALES SIX GTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEXIUM , maévi , maévi , EUROMIDS


THALES SIX GTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 4 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 383470937


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 2 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695190 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 2 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°695189 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 7 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°741119 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727982 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).