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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE
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maévi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maévi
THALES SIX GTS FRANCE SAS
CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES, S.A.

Numéro de dépôt :
4468034
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
maévi de THALES SIX GTS FRANCE

Présentation de la marque maévi

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE et la Société Anonyme (SA) CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maévi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SIX GTS FRANCE domicilié(e) 4 Avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et la Société Anonyme (SA) CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES domicilié(e) C/ Jose Miguel Iturrioz, n° 26 - 20200 - Beasain, Guipúzcoa - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque maévi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maévi arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

THALES SIX GTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEXIUM , Synaps Conseil , maévi , EUROMIDS


THALES SIX GTS FRANCE SAS - 4 Avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France

CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES, S.A. - C/ Jose Miguel Iturrioz, n° 26 - 20200 - Beasain, Guipúzcoa - Espagne


MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF - 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Appareils, équipements, dispositifs et logiciels de vidéo surveillance, d'alarme et d'alerte pour utilisation dans le domaine du transport ferroviaire ; appareils, équipements, dispositifs et logiciels de communication et de signalisation radio, lumineuse, mécanique, électrique, électronique, électromécanique ou acoustique pour l'information des usagers du transport ferroviaire et la gestion d'un réseau ferroviaire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; carrosseries ; châssis ; pare-chocs ; véhicules électriques ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs ; arbre de transmission ; bogies ; caissons ; chaînes de commande ; chaînes motrices ; matériel roulant ; indicateurs de direction ; locomotives ; moteurs ; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres ; roues de véhicules ; wagons ; turbines ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à un usage dans le domaine du transport ferroviaire ;

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services d’affichage électronique ; transmission de messages ; messagerie électronique ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations ; tous les services précités étant relatifs à la supervision, au contrôle et à la gestion d’un réseau ferroviaire.