Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES OPTRONIQUE
/
DAMOCLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAMOCLES
THALES OPTRONIQUE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97694786
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2027

Présentation de la marque DAMOCLES

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES OPTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMOCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES OPTRONIQUE domicilié(e) 2 avenue Gay Lussac - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 993 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque DAMOCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMOCLES arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

THALES OPTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : R-TROOPER , ARTEMIS , Ter@Pix


THALES OPTRONIQUE SAS, Société par Actions Simplifiée - 2 avenue Gay Lussac - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 398993899


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2007 n°2350181 - Publication au BOPI 2007-09-07

Inscription le 31 août 2007 - Changement de dénomination n°459916 - Publication au BOPI 2007-08-31

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660478 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 11 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741165 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°741166 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Nacelle aéroportée comprenant les équipements optroniques suivants: caméra vidéo, laser, dispositif gyroscopique.