Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) THALES INFORMATION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES INFORMATION SYSTEMS domicilié(e) 66-68 avenue Pierre Brossolette,92240 MALAKOFF (dossier no 2264510) - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 215 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL Cedex (dossier no 2264510) - 94117 - France.
La marque ORCHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHIS est expirée depuis le 6 mai 2014.
THALES INFORMATION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : In-Shore
THALES INFORMATION SYSTEMS SA Société Anonyme - 66-68 avenue Pierre Brossolette,92240 MALAKOFF (dossier no 2264510) - 92240 - France - SIREN 403215742
THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL Cedex (dossier no 2264510) - 94117 - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264510 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392483 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392482 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392481 - Publication au BOPI 2004-05-11
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Programmes d'ordinateurs.Manuels et guides d'utilisation de programmes d'ordinateurs, listes et brochures imprimées se rapportant à l'informatique.Réalisation d'études, conseil dans le domaine informatique; conception de programmes informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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