Marque expirée - Marque en non vigueur

RACAL
THALES CORPORATE SERVICES LIMITED Société organisée et régie par les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1397059
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017

Présentation de la marque RACAL

Déposée le 5 mars 1987 par la société THALES CORPORATE SERVICES LIMITED Société organisée et régie par les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RACAL »

Le déposant est la société THALES CORPORATE SERVICES LIMITED Société organisée et régie par les lois du Royaume Uni domicilié(e) 2 Dashwood Lang Road, The Bourne Business Park, Addlestone Nr Weybridge,ROYAUME-UNI (dossier no 2327843) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2327843) - 94117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RACAL est expirée depuis le 5 mars 2017.


THALES CORPORATE SERVICES LIMITED Société organisée et régie par les lois du Royaume Uni - 2 Dashwood Lang Road, The Bourne Business Park, Addlestone Nr Weybridge,ROYAUME-UNI (dossier no 2327843) - Royaume-Uni


MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2327843) - 94117 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 31 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417354 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327843 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417355 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2083047 - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497737 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 19 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629588 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Appareils et instruments de télécommunications, appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, matériel électronique de comptage, traitement de données et évaluation avec des dispositifs entrées/sorties correspondants, appareils et instruments radio, radar, télévision, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que matériel d'essai et de mesure, antennes, amplificateurs électroniques, fréquencemètres, synthétiseurs de fréquence, générateurs de signaux, analyseurs de spectre à rayonnement électromagnétique, chargeurs de batterie, accumulateurs électriques, matériel d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image, matériel d'enregistrement et de reproduction de signaux électriques, appareils et instruments pour la transmission de données, matériel pour la transmission secrète d'informations, casques d'écoute pour l'usage personnel dans les systèmes de communication du son, casques de la classe 9, casques accordant un courant d'air protecteur au visage de ceux qui les portent, microphones et écouteurs auriculaires, standards de fréquence et horloges atomiques et à cristal, appareils et instruments électroniques de navigation, oscilloscopes, éléments de tous les articles précédents et moyens d'enregistrement magnétiques et programmes de calculateur enregistrés sur bandes, cartes ou disques. Dispositifs de protection de l'ouïe, notamment protège-tympan porté par le personnel d'entretien et de réparation des aéroports pour éviter les détériorations de l'ouïe occasionnés par le bruit des réacteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.