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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE
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SEXTANT AVIONIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEXTANT AVIONIQUE
THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1535081
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2029
SEXTANT AVIONIQUE de THALES AVS FRANCE

Présentation de la marque SEXTANT AVIONIQUE

Déposée le 7 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEXTANT AVIONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE domicilié(e) 75-77 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SEXTANT AVIONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEXTANT AVIONIQUE arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

THALES AVS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARTEAM , PureFlyt , i-plane , OEM Defence Services , flytX


THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 75-77 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 612039495


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°41112 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140320 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309750 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408369 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506555 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506554 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714942 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, mécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques appliqués notamment aux satellites, aéronefs, chars, lanceurs d'engins, lanceurs spatiaux, missiles et projectiles notamment pour les mesures, les communications et la conduite machine, à savoir pilotage, navigation, présentation des informations et organes de dialogue hommes/machines