THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3590119
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028
Présentation de la marque i-plane
Déposée le 22 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « i-plane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE domicilié(e) 75-77 Avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque i-plane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 75-77 Avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 612039495
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 26 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°530856 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 16 juillet 2018 - Changement d'adresse n°728955 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-16
Inscription le 16 juillet 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°728954 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-16
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689240 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.
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