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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS
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TOPSIGHT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPSIGHT
THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93472442
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023

Présentation de la marque TOPSIGHT

Déposée le 16 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TOPSIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPSIGHT est expirée depuis le 16 juin 2023.

THALES AVIONICS a également déposé les autres marques suivantes : TOPNIGHT , TopSeries , TOPFLOW , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , TOPFLIGHT , RESPECT , FLY BY TRAJECTORY , Top , UMEA , TOPVOICE


THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée - 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 612039495


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380051 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244543 - Publication au BOPI 2003-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380052 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 17 mai 2013 - Changement d'adresse n°601276 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-17

Inscription le 17 mai 2013 - Changement d'adresse n°601275 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-17

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530772 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773960 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773961 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Système de visualisation pour aéronef, notamment tète haute ou intégré à l'équipement du pilote