THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3253417
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2023
Présentation de la marque TopSeries
Déposée le 24 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TopSeries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque TopSeries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée - 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 612039495
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541119 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11
Inscription le 13 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612605 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Inscription le 13 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612604 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773961 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773960 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Equipements pour les passagers d'avions commerciaux comprenant un écran, un levier de commandes et un terminal destinés à la diffusion de programmes audio ou vidéo et/ou de jeux interactifs et/ou de cartographies et/ou de bases de données. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Ordinateur personnel de traitement de l'information permettant les connexions aux réseaux de communications internationales (Internet), aux réseaux de communications intra-groupe (Intranet) et par satellite de communications. Boîtier d'alimentation électrique intégré au siège du passager. Equipements électroniques de contrôle, de commande et de réglage de l'éclairage et de la température de la cabine d'avion. Caméras de surveillance embarquées à bord d'un avion. Les appareils à l'intérieur du cockpit à savoir instruments et planches de bord, équipements de commande, de gestion, de communication, de navigation et de surveillance du vol. Calculateurs électroniques.
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