Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPFLIGHT
THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93496711
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque TOPFLIGHT

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPFLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TOPFLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPFLIGHT est expirée depuis le 13 décembre 2023.

THALES AVIONICS a également déposé les autres marques suivantes : TOPNIGHT , TopSeries , TOPFLOW , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , RESPECT , FLY BY TRAJECTORY , Top , UMEA , TOPVOICE , METIS


THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée - 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 612039495


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385810 - Publication au BOPI 2004-01-29

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249287 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385811 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385812 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545430 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615440 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615439 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 5 juin 2015 - Changement d'adresse n°649939 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-05

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650239 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713321 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillage pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de missions, la navigation, la radionavigation pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Système et sous-système d'électronique de vol, viseur, visualisation, instrument de navigation, système de conduite de vol, système de pilotage, capteurs, système d'anémobarométrie, calculateur, test automatique, instrumentation de cockpit, cockpit complet