Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPDECK
THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96617702
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque TOPDECK

Déposée le 26 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPDECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 AVENUE Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TOPDECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPDECK arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

THALES AVIONICS a également déposé les autres marques suivantes : TOPNIGHT , TopSeries , TOPFLOW , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , TOPFLIGHT , RESPECT , FLY BY TRAJECTORY , Top , UMEA , TOPVOICE


THALES AVIONICS SAS, Société par actions simplifiée - 18 avenue du Maréchal Juin - 92366 - MEUDON LA FORET - France - SIREN 612039495


Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 AVENUE Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 24 mars 2006 - Changement de dénomination n°430887 - Publication au BOPI 2006-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311040 - Publication au BOPI 2006-03-24

Inscription le 24 mars 2006 - Changement d'adresse n°430889 - Publication au BOPI 2006-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 24 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430888 - Publication au BOPI 2006-03-24

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612246 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°773961 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 29 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773960 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Planche de bord d'avion de transport comprenant notamment viseurs, systèmes holographiques, visualisations têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertie à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilotage automatique, anémobarométrie, radio-navigation, instruments et équipements aéronautiques embarqués