THALES AVIONICS SA Société anonyme IXSEA Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3455527
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
Présentation de la marque STARINS
Déposée le 10 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS et la Société par Action Simplifiée (SAS) IXSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STARINS »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS domicilié(e) 45 rue de Villiers,92526 NEUILLY SUR SEINE - 92526 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) IXSEA domicilié(e) 55 avenue Auguste Renoir,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVIONICS SA Société anonyme - 45 rue de Villiers,92526 NEUILLY SUR SEINE - 92526 - France
IXSEA Société par Actions Simplifiée - 55 avenue Auguste Renoir,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France - SIREN 6
MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Appareils et instruments scientifiques, électroniques, géodésiques et/ou optiques à savoir centrales inertielles, accéléromètres, gyromètres, gyroscopes ; appareils, instruments et/ou systèmes de navigation nautique, terrestre et/ou aérienne à savoir navigateurs, centrales inertielles, récepteur de radio-navigation, centrales d'attitude et de cap, systèmes de guidage ; appareils et instruments de radio-navigation, à savoir système de positionnement global.
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