Déposée le 21 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIGRATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay , BP 200 , Zone Aéronautique Louis Bréguet,78141 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2220614) - 78141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2220614) - 78005 - France.
La marque MIGRATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVIONICS, SA Société anonyme - Aérodrome de Villacoublay , BP 200 , Zone Aéronautique Louis Bréguet,78141 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2220614) - 78141 - France - SIREN 612039495
CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, B.P 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2220614) - 78005 - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2002 n°2220614 - Publication au BOPI 2002-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 12 avril 2002 - Changement de dénomination n°344611 - Publication au BOPI 2002-04-12
Inscription le 12 avril 2002 - Changement de dénomination n°344610 - Publication au BOPI 2002-04-12
Inscription le 12 avril 2002 - Changement d'adresse n°344609 - Publication au BOPI 2002-04-12
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, mécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques appliqués notamment aux satellites, aéronefs, chars, lanceurs spatiaux, missiles, projectiles, notamment pour les mesures, les communications et la conduite machine, à savoir pilotage, navigation, présentation d'informations et organes de dialogue homme/machine.Equipements d'avionique pour aéronefs tels que des avions ou des hélicoptères.Centrale anémobarométrique, centrale inertielle, pilote automatique.Calculateurs, ordinateurs embarqués à bord d'un aéronef, terminaux d'affichage, claviers, imprimantes unités de disques, modules de mémoire, programmes d'ordinateurs en relation avec la navigation aérienne, logiciels d'ordinateur pour les produits précédemment mentionnés.Services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateur.Consultations professionnelles et techniques, établissement de plans, de projets, réalisation d'études dans le domaine de l'avionique et de l'informatique appliquée à l'avionique.Installation et maintenance de matéreils et de logiciels se rapportant à l'avionique.Location d'engins spatiaux.Location d'appareils et d'instruments d'avionique.Location de logiciels, de base de données concernant la navigation aérienne
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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