Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOPWINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS SA domicilié(e) 45 rue de Villiers - 92526 - Neuilly sur Seine Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE domicilié(e) Martine Adamoff Immeuble Visium 22, avenue Aristide Briand 94117 Arcueil Cedex France - France.
La marque TOPWINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPWINGS est expirée depuis le 5 mai 2020.
THALES AVIONICS SA a également déposé les autres marques suivantes : PIXYZ , MAIA , TOPWINGS
THALES AVIONICS SA, Société Anonyme - 45 rue de Villiers - 92526 - Neuilly sur Seine Cedex - France - SIREN 612039495
MARKS & CLERK FRANCE - Martine Adamoff Immeuble Visium 22, avenue Aristide Briand 94117 Arcueil Cedex France - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 16 septembre 2011 - Renonciation partielle n°558126 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-16
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; processeurs de données, logiciels ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la recherche de la puissance, l'analyse de la puissance et le contrôle de la puissance de données et de signaux de navigation ; équipements de mesurage, de commande, de contrôle, de surveillance ; logiciels de mesurage, de vérification, de test et de surveillance de positions et de données de navigation ; équipement pour la localisation et la navigation par satellite. ;
Services d'installation ; réparation et entretien de produits aérospatiaux, d'avions et de pièces d'aéronefs ; fourniture d'informations relatives à l'entretien, la réparation et la modification d'avions et de produits, de pièces et d'équipements d'aéronefs. Services d'installation de systèmes de suivi et de ciblage pour avions et satellites ; entretien et réparation d'appareils électroniques, installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments électriques et électroniques pour l'imagerie, le balayage, le ciblage et le suivi ; installation de matériel informatique. ;
Transmission électronique de données, à savoir transmission de données par le biais de dispositifs câblés et sans fil et via un réseau de communications par satellite ; services de communications, à savoir transmission de données et de documents pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; services de télécommunications, à savoir transmission par satellite et électronique de messages et de données pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; réception, collecte et transmission de signaux et de données de navigation ainsi que d'informations découlant de la navigation.
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