Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSTART
THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4043482
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
TOPSTART de THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS

Présentation de la marque TOPSTART

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS domicilié(e) 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 114 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS AND CLERK FRANCE, Mme. Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TOPSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSTART est expirée depuis le 29 octobre 2023.

THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : AUXIVAR , AUXILEC


THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée - 41 Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 552114175


MARKS AND CLERK FRANCE, Mme. Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Dispositif électromécanique bi-fonctionnel démarrage-génération (machine tournante, électronique d'alimentation et de pilotage) destiné aux moteurs thermiques principaux et auxiliaires d'avions et permettant d'effectuer un démarrage électrique au sol ou en vol sans source d'énergie externe et de générer de l'électricité.