THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93483498
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2023
Présentation de la marque AUXILEC
Déposée le 14 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUXILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS domicilié(e) 41 boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 114 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque AUXILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUXILEC est expirée depuis le 14 septembre 2023.
THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TOPSTART , AUXIVAR
THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS, Société par actions simplifiée - 41 boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 552114175
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377304 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377306 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377305 - Publication au BOPI 2003-09-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249125 - Publication au BOPI 2003-09-12
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2534956 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Machines et machines-outils, leurs éléments constitutifs, parties, pièces détachées et accessoires à savoir: générateurs d'électricité de toutes natures, électromagnétiques et électroniques, tels que dynamos, alternateurs et dispositifs les incorporant, notamment générateurs à fréquence constante, groupes électrogènes; moteurs électriques avec ou sans balais, avec ou sans commutation électronique, tournants et linéaires et dispositifs les incorporant, notamment démarreurs, moto réducteurs, actionneurs rotatifs et linéaires, vérins électriques, motoventilateurs, motopompes, servomoteurs, servopompes, servo-commandes en général, électroaimants; machines électriques réversibles, notamment génératrices-démarreurs et convertisseurs électrohydrauliques; organes et dispositifs mécaniques et électromécaniques de transmission: réducteurs, multiplicateurs, variateurs de vitesse, coupleurs, freins, dispositifs et systèmes d'embrayage mécanique et électromécanique, boîtes et changements de vitesse, accouplements électriques synchrones ou asynchrones, courroies de transmission; amortisseurs; joints cinétiques, différentiels mécaniques et électriques; cardans, pompes grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir: haches.Appareils, instruments, matériels, leurs pièces détachées, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, électrostatiques, optiques, radioélectriques, téléphoniques et radiotéléphoniques, scientifiques, nautiques, géodésiques, nucléaires; de physique, de chimie; de calcul, de navigation, de photographie, de cinématographie, de thermométrie; de détection, de contrôle (inspection), de mesure, de télémesure, de télémétrie, de dosage, de pesage, de comptage, d'analyse, d'enregistrement, de signalisation, d'affichage, de téléaffichage, de commande, de télécommande, de servocommande, d'allumage; de régulation, de stabilisation, d'asservissement, d'automatisation; de secours (sauvetage), de sécurité, de veille, d'alarme et d'enseignement; appareils extincteurs; convertisseurs d'énergie rotatifs et statiques, notamment transformateurs électriques, redresseurs de courant, transforedresseurs, onduleurs, changeurs de fréquence, convertisseurs de tension et de courant, chargeurs de batteries d'accumulateurs; alimentations électriques et électroniques,vibreurs pour transformation de courant électrique; adaptateurs d'impédance, amplificateurs électroniques et magnétiques; curs électriques pour gestion et protection des réseaux électriques; composants électriques, électrotechniques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, circuits imprimés, bobinages pour circuits électriques, électroniques, solénoïdes, contacteurs, relais, temporisateurs; modulateurs, démodulateurs, intégrateurs, différenciateurs, déphaseurs et filtres électriques, capteurs, lecteurs, transducteurs de signaux, appareils de détection et d'enregistrement de données ou de signaux; transformateurs de coordonnées synchrodétecteurs, synchrodifférentiels; appareillage pour installations électriques et leur protection, prises de courant, interrupteurs, conducteurs, fils et câbles électriques, disjoncteurs; potentiomètres, rhéostats; piles de carbone; éléments et batteries d'accumulateurs; appareils émetteurs et récepteurs de radio et de télévision, machines parlantes, lecteurs et enregistreurs de son, notamment magnétophones, leurs éléments constitutifs, parties, pièces détachées; calculateurs, calculateurs électroniques, simulateurs, bancs d'essais et de contrôle, notamment pour machines et appareils électriques ainsi que leurs équipements associés; balises et clignoteurs de signalisation lumineux ou sonores; appareils de navigation et de pilotage ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande, pièces de monnaie ou jetons; caisses enregistreuses.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage (notamment par induction électrique), de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs thermiques; instruments et appareils de dégivrage y compris leurs pièces détachées.Véhicules et appareils de locomotion par air, par terre ou par eau, ainsi que leurs organes, parties constituantes et accessoires à savoir: appareils, instruments et équipements de bord, notamment pour l'aviation y compris les appareils de pilotage automatique et les appareils de pressurisation; moteurs électriques, dispositifs, équipements et systèmes destinés à la traction de véhicules terrestres électriques et hybrides; automobiles, leurs parties, éléments et pièces détachées et accessoires à savoir:générateurs d'électricité de toutes natures, électromagnétiques et électroniques, tels que dynamos, alternateurs et dispositifs les incorporant, organes et dispositifs mécaniques et électromécaniques de transmission.Construction et réparation de matériel électrique, électromécanique, électronique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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