THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3415387
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/03/2026
Présentation de la marque NEOSAT
Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NEOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE domicilié(e) 26 avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE domicilié(e) 51-61 route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque NEOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 26 avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 4
AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, Société par Actions Simplifiée - 51-61 route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 30 août 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°607837 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613327 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21
Matériel pour la réception hertzienne terrestre et satellite à savoir antenne terrestre, coupleur, parabole, démodulateur, amplificateur. Matériel électronique pour les réseaux câblés. Installation et réparation des appareils précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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